La Maternité de Substitution en Europe : Votre Guide Complet

Maternité de Substitution en Europe

La question de la maternité de substitution en Europe est toujours à l’ordre du jour, surtout en ce qui concerne les lois et la réglementation. Consultez notre guide complet sur la GPA (gestation pour autrui) en Europe afin de faire le choix idéal pour vous et pour votre famille.

Lorsque l’on souhaite avoir un enfant, les problèmes d’infertilité peuvent donner l’impression qu’il s’agit d’un rêve utopique. Cela peut aussi constituer un frein aux projets de plusieurs parents optimistes.

Nombreux sont les couples qui aujourd’hui, cherchent plus que jamais des occasions de fonder leur famille via un programme de GPA. Mais avec des lois restrictives ou des prix élevés, beaucoup d’entre eux sont contraints de se tourner vers d’autres pays européens pour réaliser leurs rêves.

Les lois sur la maternité de substitution varient considérablement d’un pays à l’autre dans la zone européenne. Cela peut donc être un peu déroutant pour les parents qui caressent l’espoir de trouver leur mère porteuse idéale. En effet, les lois relatives à la maternité de substitution en Europe peuvent restreindre le type d’arrangements possibles pour différents modèles de famille. De nombreux obstacles juridiques doivent également être pris en compte. En outre, il faut noter que certains facteurs déterminants, tels que l’état matrimonial ou la nécessité médicale, peuvent limiter considérablement les choix auxquels certains couples ont accès.

En ce qui concerne la loi sur la maternité de substitution, le plus grand dilemme se rapporte au type de programme qui pourrait être permis dans un pays. Bien que les règlements et les considérations soient nettement moins importants, le choix entre des programmes de maternité de substitution altruiste ou rémunérée est fortement limité par la loi de chaque pays.

Maternité de Substitution Altruiste

La maternité de substitution altruiste est un type d’arrangement dans lequel la mère porteuse n’a pas le droit de recevoir — ou ne peut accepter — de paiement en échange. Bien que la plupart des pays autorisent les mères de substitution altruistes à réclamer le remboursement des frais médicaux et de certains autres frais occasionnés pendant la grossesse, aucun autre type de compensation financière ne leur est accordé pour le fait de porter l’enfant.

La GPA altruiste peut être effectuée par des membres de la famille. Il peut même être possible de recourir à la pratique très controversée qu’est la « maternité de substitution traditionnelle », où la mère porteuse donne son propre ovule. Cependant, il faut noter que la gestation de substitution (lorsque la mère porteuse ne fournit aucun matériel génétique à l’enfant) est la voie privilégiée pour éviter d’éventuelles complications juridiques.

Maternité de Substitution Indemnisée

La maternité de substitution rémunérée est un programme dans lequel la mère qui porte l’enfant est payée pour le faire. En plus des frais médicaux, des indemnités de subsistance, des nécessités de soins et de plusieurs autres dépenses convenues à la fois par les futurs parents et la mère porteuse, la mère gestationnelle recevra également des frais convenus. Ces honoraires sont discutés lors des négociations initiales et sont placés dans un contrat de maternité de substitution.

Il existe de nombreux débats sur la moralité de la maternité de substitution indemnisée et la pratique éthique de l’autoriser. À ce propos, l’exploitation des femmes des classes les plus pauvres est très souvent au centre des préoccupations.

 Des parents attendent un bébé de la maternité de substitution en Europe tenant des chaussures de bébé

Maternité de substitution altruiste

Généralement, si un pays autorise la pratique de la maternité de substitution altruiste, il ne permet aucune forme de programme indemnisée. Cela n’est toutefois pas le cas dans les deux sens. En effet, de nombreux pays qui autorisent la GPA rémunérée le font également pour la procédure altruiste.

Les pays qui autorisent la maternité de substitution altruiste sont :

  • Belgique
  • Danemark
  • Pays-Bas
  • Portugal
  • Royaume-Uni
  • Grèce
  • Canada

Il faut noter que beaucoup de ces pays disposent de lois supplémentaires qui exigent que les couples soient hétérosexuels ou mariés. De même, ils insistent sur le fait que les futurs parents soient des ressortissants du pays dans lequel ils souhaitent recourir à la maternité de substitution. Par ailleurs, certains permettent la GPA altruiste, mais sans pour autant disposer d’un cadre juridique idéal pour encadrer la pratique.

Maternité de substitution indemnisée

  • Hongrie
  • Ukraine
  • Géorgie
  • Russie
  • Albanie

La plupart de ces territoires disposent d’une législation qui protège spécifiquement les futurs parents et étend leurs services aux ressortissants étrangers. En outre, il faut savoir que certains pays ne réservent la maternité de substitution indemnisée qu’aux parents qui ont des problèmes médicaux documentés les empêchant de concevoir eux-mêmes.

Non réglementée ou illégale *

  • République tchèque
  • Finlande*
  • France*
  • Allemagne*
  • Irlande
  • Italie*
  • Pologne
  • Serbie*
  • Espagne*
  • Suisse*
  • Slovaquie *
  • Slovénie *
  • Suède*
  • L’Autriche*
  • Bulgarie*
  • Croatie*
  • Chypre
  • Estonie*
  • Lettonie*
  • Lituanie*
  • Luxembourg*
  • Malte*
  • Norvège*
*interdite sous toutes ses formes

Dans les cas où la maternité de substitution est considérée comme illégale, les pays peuvent également interdire la maternité de substitution pratiquée ailleurs, même pour leurs citoyens. Il est donc important de toujours vérifier que votre pays vous permettra, ainsi qu’à votre nouveau-né, de pouvoir revenir légalement et en toute sécurité dans votre pays d’origine.

Femme Enceinte de maternité de substitution en Europe

Débats et Moralité

Au sujet de la maternité de substitution indemnisée, certains pays et certaines personnes pensent que cela mène à l’exploitation des mères ou crée un commerce « utérus contre le loyer ». Cependant, il faut noter que d’autres estiment que les mères porteuses méritent d’être rémunérées pour ce qu’ils considèrent comme un dur labeur.

Bien qu’il existe une sorte d’exploitation, il y a des moyens pour éviter à vous et votre famille d’être impliqués dans de telles situations.

Choisissez Judicieusement Votre Agence

Lorsque vous choisissez une mère porteuse à l’étranger, assurez-vous de toujours faire appel à une agence de bonne réputation. La recherche d’annonces faite en ligne ou par l’intermédiaire de vendeurs privés augmente le risque d’avoir affaire à des services peu légitimes. Demandez quel type de tests et d’évaluations sont nécessaires pour leurs mères porteuses. Renseignez-vous sur leurs activités et leurs modes de fonctionnement. Recherchez leur présence en ligne ou des critiques faites à leur égard.

Veillez toujours, vous renseignez sur les lois en vigueur dans le pays dans lequel vous recherchez une maternité de substitution, ainsi que dans votre pays d’origine. Vérifiez si l’agence de GPA à l’étranger de votre choix met à disposition sa propre équipe juridique pour l’établissement des contrats initiaux. Assurez-vous également qu’elle soit en mesure de vous aider, vous et votre bébé, à retourner chez vous en toute sécurité.

Tenez-vous au courant des procédures médicales pouvant être effectuées par l’agence et par ses affiliés, ainsi que des démarches que vous devriez effectuer pour l’obtenir. En vous assurant avant tout d’être à l’aise avec votre agence, son personnel et ses pratiques habituelles, vous pouvez être certain d’avoir pris la bonne décision.

Comprendre la Loi

Informez-vous sur le genre de lois que le pays de votre choix a mis en place pour les mères porteuses et les futurs parents<7u>. Essayez d’en savoir plus sur le type de procédure judiciaire qui serait nécessaire pour les contrats de pré-gestation, pour la garde et les voyages. Il faut noter que les pays qui exigent des visas peuvent poser des problèmes logistiques et juridiques pour les futurs parents. Quel que soit le territoire sur lequel vous choisirez de vous rendre, il devrait y avoir des lois en vigueur qui protègent les personnes engagées dans le processus.

Tenez Compte des Obligations Financières

L’argent est généralement le dernier problème sur la table, d’autant que la plupart des parents optimistes seraient prêts à tout sacrifier pour avoir leur famille. Cependant, cela reste malgré tout un aspect très important.
De temps en temps, voyager en dehors des frontières de votre pays d’origine peut vous offrir des prix considérablement plus bas pour la même qualité de soins. Sachez exactement ce que vous payez et prenez en compte les éventuels frais supplémentaires éventuels. Vous devez être conscient de tous les coûts que vous pourriez avoir à débourser pour la GPA à l’étranger.

 Parents attendus de la maternité de substitution en Europe

Choisir son avenir

Il y a beaucoup de choses à considérer lors du choix ou d’un substitut ou d’une agence de maternité de substitution en Europe. Assurez-vous d’avoir attentivement examiné tous les avantages et les inconvénients liés à tout type d’accord avec votre prestataire. En outre, n’oubliez pas de prendre en considération votre position morale et éthique.

D’ailleurs, à ce propos, la maternité de substitution en Ukraine offre à de nombreux couples en Europe et même aux États-Unis, une tranquillité d’esprit, un processus judiciaire sécurisé, ainsi que les options et l’abordabilité qu’ils recherchent.

Pour rappel : l’Ukraine est en tête du classement des mères porteuses à l’étranger depuis quelques années, et à juste titre. En effet, ils disposent d’une législation idéale qui protège non seulement les futurs parents, mais aussi les mères porteuses. Ils sont également en mesure d’offrir des tarifs très bas, sans pour autant compromettre la qualité des soins médicaux prodigués et de la technologie.

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